Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.msprojet.fr sont :
Editeur et développeur du Site :
Etablissement : MS Projet
N° de SIRET : 822 833 562 00017
Adresse : 39 Rue Basse 74270 Frangy
Site Web : www.msprojet.fr
Adresse email :contact.msprojet@gmail.com
Administrateur du site :
Emmanuel Maillot
Adresse email : admin@kbh-sound.fr
Hébergement :
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 rue Lordou Vironos 6023 Larnaca, Chypre
Site Web : https://www.hostinger.fr/
L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à MS PROJET (copyright © MS PROJET), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par MS PROJET, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de MS PROJET
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright MS PROJET.
Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.